J.O. Numéro 296 du 21 Décembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 13 décembre 2001 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques


NOR : MENP0102617D



Par décret du Président de la République en date du 13 décembre 2001, est aprouvée l'élection par l'Académie des sciences morales et politiques de Mme Marianne Bastid-Bruguière au siège de membre titulaire vacant dans la section de morale et sociologie, en remplacement de M. René Pomeau, décédé.